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Travail de nuit, le week-end, horaires longs de plus de 8h par jour ou travail en horaires décalés, entre 55% et 75% des travailleurs sont concernés par au moins une forme d'horaires atypiques selon l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES). Le document comprend l'avis de l'Agence ainsi qu'un rapport d'expertise collective qui met en évidence les effets de ces horaires sur la santé physique et mentale et la vie sociale et familiale en s'appuyant notamment sur des études disponibles dans la littérature scientifique.
L'Agence recommande de limiter le recours régulier aux horaires atypiques ou, quand il ne peut être évité, à mieux préparer et encadrer leur mise en place. Par ailleurs, elle propose de dépasser le seul cadre de l'entreprise pour prendre en compte l'impact de cette organisation sur l'ensemble de la société : surcoûts supportés par la collectivité, surconsommation d'énergie, accès aux services publics notamment de transport, etc.
Présentation des intervenants
Liste des figures
Liste des tableaux
Glossaire
1. Contexte, objet et modalités de réalisation de l'expertise
1.1 Contexte
1.2 Objet de la saisine
1.3 Modalités de traitement : moyens mis en œuvre et organisation
1.4 Prévention des risques de conflits d'intérêts
1.5 Structure du rapport d'expertise
2. Les horaires atypiques en France et dans le monde
2.1 Histoire de la notion d'horaires atypiques
2.1.1 Travail de nuit et travail le dimanche : les deux premières formes de travail faisant l'objet d'interdits
2.1.2 Les horaires longs et décalés : la norme jusqu'au début du XXe siècle
2.1.3 La lente construction de cadres nationaux de régulation du temps de travail au XIXe siècle
2.1.4 Les politiques de flexibilisation du temps de travail (1980-2025)
2.1.5 Synthèse
2.2 La mesure des horaires atypiques de travail dans les enquêtes de la statistique publique
2.2.1 La statistique publique en France
2.2.2 Les enquêtes emploi et enquêtes complémentaires
2.2.3 La mesure des horaires atypiques dans les enquêtes emploi, les enquêtes complémentaires et conditions de travail
2.2.4 Conclusion
2.3 Le cadre légal actuel
2.3.1 La finalité protectrice de la santé du droit du temps de travail
2.3.2 L'architecture juridique du temps de travail
2.3.3 Le vocabulaire du temps de travail
2.3.4 Le droit commun de la durée du travail : une approche plus quantitative que qualitative
2.3.5 Le code du travail prévoit des seuils : limites à ne pas dépasser (maxima) ou seuils plancher (minima)
2.3.6 Le code du travail prévoit des aménagements et des dérogations au temps de travail
2.3.7 Le droit conventionnel des horaires atypiques de travail
3. Définitions des horaires atypiques et horaires étudiés dans le cadre de l'expertise
3.1 Définition des horaires atypiques de travail
3.2 Typologie des horaires atypiques de travail
3.3 Périmètre de l'expertise
3.3.1 Horaires atypiques retenus pour le champ de la présente expertise
3.3.2 Horaires atypiques non étudiés dans la présente expertise
4. Mécanismes susceptibles d'être impliqués dans les effets des horaires atypiques
4.1 Mécanismes physiologiques
4.1.1 Le système circadien
4.1.2 Le sommeil
4.1.3 Le stress
4.2 Mécanismes sociaux familiaux
4.2.1 Une synchronisation sociale historiquement construite et située
4.2.2 Les mécanismes de (dé)synchronisation sociale
4.3 Mécanismes psychologiques
4.3.1 La médiation par le stress
4.3.2 Humeur et sommeil
5. Description de la population exposée aux horaires atypiques en France
5.1 Introduction
5.2 Prévalence des horaires atypiques de travail
5.2.1 Part de la population exposée au travail le weekend
5.2.2 Part de la population exposée aux horaires longs
5.2.3 Part de la population exposée aux horaires décalés
5.2.4 Polyexposition aux différents horaires atypiques
5.3 Description du profil des travailleurs et de quelques-unes de leurs conditions de travail
5.3.1 Caractéristiques socio-démographiques
5.3.2 Conditions de travail
5.4 Discussion
6. Évaluation des effets associés aux horaires atypiques, selon la littérature scientifique
6.1 Méthode adoptée pour l'étude de la littérature scientifique
6.1.1 Tri des études recensées
6.1.2 Priorisation des études à analyser et vocable utilisé
6.1.3 Analyse de la qualité des études
6.1.4 PRISMA
6.2 Effets documentés
6.3 Week-end : quels effets sanitaires ?
6.3.1 Effets sur la vie socio-familiale
6.3.2 Effets sur la santé mentale
6.3.3 Effets sur la santé physique
6.3.4 Conclusion sur les effets sanitaires du travail du week-end
6.4 Horaires longs : quels effets sanitaires ?
6.4.1 Effets sur la vie socio-familiale
6.4.2 Effets sur la santé mentale
6.4.3 Effets sur la santé physique
6.4.4 Conclusion sur les effets sanitaires du travail en horaires longs
6.5 Horaires décalés : quels effets sanitaires ?
6.5.1 Effets sur la vie socio-familiale
6.5.2 Effets sur la santé mentale
6.5.3 Effets sur la santé physique
6.5.4 Conclusion sur les effets sanitaires du travail en horaires décalés
7. Complexité de la réalité de la pratique des horaires atypiques en France : contributions du groupe de travail visant à l'appréhender
7.1 Exploitation des données issues de la cohorte Constances
7.1.1 Méthode
7.1.2 Analyses statistiques
7.1.3 Résultats
7.1.4 Conclusion
7.2 Données issues du réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles et environnementales (RNV3PE)
7.2.1 Description du dispositif
7.2.2 Données analysées
7.2.3 Résultats
7.2.4 Conclusions
7.3 Données issues de l'analyse des accords collectifs de travail
7.3.1 Méthode
7.3.2 Résultats de l'analyse
7.4 Analyse des incertitudes liées à cette expertise
7.4.1 Origines et nature des incertitudes
7.4.2 Stratégies de mitigation et limites résiduelles
7.4.3 Conclusion et perspectives
8. De la nécessité d'une approche intégrative pour comprendre les effets sanitaires et sociaux des horaires atypiques
8.1 Proposition méthodologique
8.1.1 Vers une approche intégrative
8.1.2 Apports et limites d'une approche intégrative
8.2 Facteurs à inclure dans le cadre d'une approche intégrative des horaires atypiques
8.2.1 L'individu en interaction avec le contexte professionnel et personnel
8.2.2 Le contexte sociétal
8.2.3 Contexte environnemental
8.3 Conclusion
9. Conclusions et recommandations du groupe de travail
9.1 Conclusions du groupe de travail
9.1.1 Contexte et questions posées
9.1.2 Typologie des horaires atypiques
9.1.3 Données de prévalence
9.1.4 Évaluation des conséquences sanitaires de l'exposition aux horaires atypiques sans travail de nuit
9.1.5 Vers une approche intégrative
9.2 Recommandations du groupe de travail
9.2.1 Stabiliser une typologie des horaires atypiques
9.2.2 Limiter le recours aux horaires atypiques de travail
9.2.3 Quand le recours aux horaires atypiques ne peut pas être évité, mieux l'encadrer
9.2.4 Encourager et améliorer la recherche et la production de connaissances
10. Bibliographie
11. Annexes
Annexe 1 : Équation de recherche utilisée pour l'identification de la littérature scientifique à analyser
Annexe 2 : Tableau 49, synthèse des critères d'inclusion et d'exclusion des articles
Annexe 3 : Éléments utilisés pour les critères de tri des publications – Taux d'emploi des femmes
Annexe 4 : Exemple de mise en évidence empirique fondée sur les 3 modèles théoriques les plus étudiés : "demande-contrôle", "effort-récompense", et "justice organisationnelle"
Annexe 5 : Précisions méthodologiques relatives au chapitre 5 concernant le traitement des données de l'enquête Conditions de Travail 2019
Annexe 6 : Rapport complet du Réseau national de vigilance et de prévention des pathologies professionnelles et environnementales (RNV3PE) relatif aux horaires atypiques de travail
- Type de document : Avis
- Pagination : 554 pages
- Édité par : Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
