Rapport d'information (...) sur le désarmement, la non-prolifération nucléaires et la sécurité de la France

A l'approche de la conférence quinquennale d'examen du traité de non-prolifération nucléaire, qui aura lieu aux Nations unies à New York au mois de mai 2010, le débat international sur le désarmement et la non-prolifération nucléaires s'amplifie. Alors que les crises iranienne et nord-coréenne ne sont pas résolues et que la communauté internationale s'interroge sur sa capacité à enrayer la prolifération nucléaire, les prises de position du président Obama et la perspective d'un nouveau traité de réduction des armes stratégiques entre les Etats-Unis et la Russie ont créé de nouvelles attentes en matière de désarmement nucléaire. Par ailleurs, l'intérêt d'un nombre croissant d'Etats pour le nucléaire civil donne une actualité nouvelle à la mise en oeuvre du troisième « pilier » du TNP, sur les accès aux usages pacifiques de l'énergie nucléaire. A travers ce rapport d'information, la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat a souhaité éclairer les principaux enjeux de ce débat et leurs implications pour la France.