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En décembre 2010, le trafic aérien a été sévèrement perturbé à plusieurs reprises par des chutes de neige. Dans l'ensemble de l'Europe, 35 000 vols ont été annulés, soit davantage que sur l'ensemble de l'année 2009. Dans le prolongement d'un rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur le Fonctionnement de l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle lors de l'épisode neigeux des 23 et 24 décembre 2010, le présent rapport de la commission analyse les conséquences sur le fonctionnement des aéroports, se basant sur la situation de la France, puis plus largement sur le rôle de l'Union européenne face à ces évènements climatiques exceptionnels.
INTRODUCTION
CHAPITRE 1 : LA SITUATION FRANCAISE
I. LE BILAN DES EPISODES NEIGEUX DE DECEMBRE 2010
A. LES RESPONSABILITES LEGALES
1. Aéroports de Paris
2. Les compagnies aériennes
B. LES MOYENS MIS EN OEUVRE
1. Le dégivrage
2. L’accueil des passagers
C. L’INFORMATION FOURNIE AUX PASSAGERS A ETE GRAVEMENT DEFICIENTE
D. LES CONSEQUENCES DES EPISODES NEIGEUX POUR LES COMPAGNIES AERIENNES
II. UNE ANALYSE CRITIQUE DES EVENEMENTS
A. LE RETOUR D’EXPERIENCE
1. Améliorer l’anticipation et la réactivité de la gouvernance
2. Surveiller les goulots d’étranglement
a) Le dégivrage
b) L’accès aux aéroports
3. Mesures diverses
a) Améliorer le traitement des passagers
b) Responsabiliser les agents de voyages
c) Renforcer la prise en charge des passagers
4. La réglementation européenne en vigueur
a) Gestion européenne des déroutements d’avion
b) Obligation pour les compagnies aériennes de disposer d’un responsable dans chaque aéroport majeur
B. L’ANALYSE DE LA RAPPORTEURE
CHAPITRE II : UN ROLE PLUS IMPORTANT DE L’UNION EUROPEENNE
A. LA CRISE A ETE EUROPEENNE
1. Allemagne
2. Royaume-Uni
3. Pays-Bas
4. Belgique
5. France
B. LA REACTION DE LA COMMISSION EUROPEENNE
1. Vers un service minimum ?
2. Une meilleure prise en compte des passagers
3. Une meilleure gestion de l’espace aérien
CONCLUSION
TRAVAUX DE LA COMMISSION
CONCLUSIONS ADOPTEES PAR LA COMMISSION
ANNEXES
ANNEXE 1 : PERSONNES ENTENDUES PAR LA RAPPORTEURE
ANNEXE 2 : RAPPORTS DU CONSEIL GENERAL DE L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
- Autre titre : Neige et transport aérien : quelles réponses européennes à un chaos inacceptable ?
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 116 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 3152