Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'opération Serval au Mali

INTRODUCTION

I. INTERVENANT DANS UN CADRE JURIDIQUE CLAIR AU PROFIT D’UN ÉTAT FAIBLE DE LA ZONE INSTABLE DU SAHEL, LA FRANCE A SU, MALGRÉ D’IMPORTANTS DÉFIS, REMPORTER UNE VICTOIRE MILITAIRE INDÉNIABLE

A. LA FRANCE S’EST TRÈS TÔT IMPLIQUÉE DANS LA RÉSOLUTION DE LA CRISE MALIENNE
1. Le bassin sahélo-saharien présente un intérêt stratégique pour la France
a. Le Mali se trouve dans « l’arc de crise » défini par le Livre blanc de 2008
b. La zone du Sahel fait l’objet d’une attention particulière de la France depuis le début des années 2000
c. Le Sahel demeure une zone d’intérêt prioritaire pour la France dans le Livre blanc de 2013
2. L’État malien subissait une crise multiforme avant l’intervention française
a. L’État malien est fragile de longue date
b. Le Mali est une zone de trafic
c. Des groupes armés djihadistes ont défait le mouvement touareg
3. La France s’est très tôt impliquée dans la recherche d’une solution diplomatique dans un cadre multilatéral impliquant les organisations régionales
a. Le rôle primordial de la France dans le vote des résolutions de l’ONU relatives au Mali
b. La France a joué un rôle moteur de mobilisation auprès de ses partenaires européens
4. L’offensive imprévue de trois groupes djihadistes justifie le recours à l’intervention de l’armée française
a. L’offensive djihadiste vers Bamako
b. Le droit international offre une base juridique incontestable à l’intervention française
c. Les objectifs politiques poursuivis par la France ont été clairement énoncés et la poursuite de l’intervention a été approuvée à l’unanimité par le Parlement

B. L’OPÉRATION SERVAL EST UN SUCCÈS REMARQUABLE
1. La France a démontré sa capacité à entrer en premier sur un théâtre, clef de son autonomie stratégique
a. Le recours à des boucles décisionnelles courtes a été décisif
b. Le rôle des forces prépositionnées a été déterminant
c. Le dispositif d’alerte « Guépard » a montré tout son intérêt
d. Les efforts en matière de préparation opérationnelle des soldats et les expériences des précédentes OPEX ont porté leurs fruits
2. L’opération Serval est parvenue à surmonter des défis considérables
a. Le défi climatique a été relevé
b. La prouesse logistique est remarquable
c. La communication a été bien gérée
3. Les différentes phases de l’opération ont évité tout enlisement
a. Le coup d’arrêt à l’offensive des groupes armés djihadistes
b. La conquête de la boucle du Niger et la libération des villes
c. L’exploitation dans la profondeur
d. La transition vers les forces africaines
4. Plusieurs équipements et matériels ont fait la démonstration de leur haut niveau de technicité
a. L’opération Serval confirme la pertinence des choix d’équipements de l’armée de Terre
b. Les avions de l’armée de l’Air ont confirmé leurs capacités
5. Le soutien des nations alliées occidentales et africaines a été précieux
a. L’appui opérationnel de nos partenaires occidentaux
b. Les contingents africains de la MISMA et associés et les forces maliennes
c. L’appui de la population malienne

II. L’OPÉRATION SERVAL EST RICHE D’ENSEIGNEMENTS POUR L’AVENIR MAIS LAISSE SUBSISTER DES DÉFIS MAJEURS

A. LES PREMIERS RETOURS D’EXPÉRIENCE SOULIGNENT DES FAIBLESSES DÉJÀ CONNUES
1. L’opération Serval a mis en lumière des déficits capacitaires qui n’ont pu être comblés – au moins partiellement – qu’avec l’appui de nos alliés
a. D’importantes lacunes capacitaires en matière de capacités de projection, tant stratégique que tactique
b. Les limites de certains matériels
c. Des capacités de surveillance insuffisantes pour de vastes étendues
d. Des insuffisances dans la palette des équipements nécessaires aux opérations terrestres
2. La crise malienne a montré les limites des mécanismes européens de gestion de crise existants
a. L’Union européenne a vocation à s’impliquer dans la gestion des crises comme celle qu’a traversé le Mali
b. L’Union européenne peut apporter une véritable valeur ajoutée dans la gestion des crises du type de celle du Malic. L’Union européenne a su réadapter ses programmes d’action au Mali au titre de la PSDC à partir de la crise de janvier 2013
d. Toutefois, les modalités et les résultats de l’intervention de l’Union européenne montrent les limites de ses capacités d’action actuelles
3. Une réflexion mérite d’être menée sur un meilleur partage interarmées de certaines capacités, notamment en matière de renseignement
a. L’opération Serval a confirmé les progrès de l’interarmisation
b. L’opération Serval a montré certaines limites dans le partage et la fusion en temps réel du renseignement
4. Avec le coût de l’opération Serval, se pose de nouveau le problème du financement des opérations extérieures
a. L’opération Serval, comme toute opération extérieure, a engendré des surcoûts importants
b. Si le financement des surcoûts liés aux opérations extérieures est mieux traité qu’avant 2008, il reste perfectible, voire problématique
5. Le Livre blanc de 2013 intègre déjà certains enseignements de l’opération Serval, mais la prochaine loi de programmation militaire devra en préciser les conditions de réalisation
a. Le Livre blanc de 2013 sur la défense et la sécurité nationale intègre déjà certains enseignements de l’opération Serval
b. La prochaine loi de programmation militaire devra organiser le comblement des lacunes mises en lumière par l’opération Serval

B. LE SCÉNARIO DE SORTIE DE LA CRISE MALIENNE RESTE INCERTAIN
1. Le désengagement progressif de l’armée française
a. La réduction entamée de l’empreinte de l’armée française sur le terrain malien
b. Le rôle des forces françaises dans l’avenir
2. La transition vers les forces africaines et multinationales
a. La MINUSMA a entamé sa montée en puissance
b. Le rôle des pays frontaliers du Mali dans la stabilisation du pays
3. Le règlement de la crise politique malienne
a. Le processus électoral, enfin en bonne voie
b. Le processus de réconciliation nationale : un travail de long terme qui connaît de premiers succès
4. La reconstruction de l’État malien dans les zones libérées et le développement économique du Mali
a. La reconstruction de l’État
b. Les enjeux de développement économique

EXAMEN EN COMMISSION

ANNEXES
ANNEXE 1 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS
ANNEXE 2 : LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES PAR LES RAPPORTEURS LORS DE LEURS DÉPLACEMENTS