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La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (AP OSCE) a participé au cours de l'année 2013 à l'ensemble des réunions organisées par cette assemblée : session d'hiver à Vienne (21 et 22 février), session annuelle à Istanbul (28 au 3 juillet), session d'automne et forum méditerranéen à Budva (12 au 16 octobre). En outre, la délégation française a pris part à la mission d'observation des élections présidentielles en Azerbaïdjan (7 au 10 octobre), M. Michel Voisin ayant été désigné par l'AP OSCE comme coordinateur des observateurs. Enfin, M. Thierry Mariani, représentant spécial de l'AP OSCE pour l'Asie centrale et la Mongolie, a conduit deux missions afin de rencontrer les autorités du Tadjikistan et du Kirghizistan (16 au 28 août) et celles de Mongolie (8 au 16 novembre).
INTRODUCTION
I. LES PRINCIPAUX DÉBATS DE L’AP-OSCE
A. L’ASIE CENTRALE ET LA MONGOLIE
1. Une région en profonde mutation
2. La question identitaire
3. Le fait religieux
4. Transformations économiques
5. Un intérêt stratégique variable pour les grandes puissances
B. LES CONSÉQUENCES DU CONFLIT AFGHAN POUR L’ASIE CENTRALE
C. L’AP OSCE ET LES QUESTIONS MÉDITERRANÉENNES
1. Les ressources en eau
2. Les limites de l’action de l’OSCE sur les migrations
II. LES TRAVAUX DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
A. LES THEMES DES SESSIONS
B. LES MISSIONS DU REPRÉSENTANT SPÉCIAL POUR L’ASIE CENTRALE ET LA MONGOLIE
1. La situation au Tadjikistan
a. Une politique étrangère axée sur les questions de sécurité
b. Le développement de la coopération régionale et internationale
c. Une situation économique encore difficile
d. Une coopération active avec l’OSCE
2. La situation au Kirghizistan
a. Une situation politique intérieure stabilisée
b. D’importants problèmes de sécurité intérieure
c. La situation des droits de l’homme
d. La situation économique
e. D’importants progrès vers les objectifs de l’OSCE
3. La Mongolie
C. LA MISSION D’OBSERVATION ÉLECTORALE EN AZERBAÏDJAN
ANNEXES
ANNEXE 1
A. COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
B. MISSIONS EFFECTUÉES PAR LES DÉPUTÉS DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE EN 2013
C. PRINCIPALES INTERVENTIONS DES DÉPUTÉS ET SÉNATEURS DE LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
1. Interventions de M. Michel Voisin
a. Commission permanente (Vienne, vendredi 22 février) sur l’Afghanistan
b. Commission permanente (Istanbul, vendredi 29 juin) sur l’Afghanistan
c. Commission de la démocratie, des droits de l’homme et des questions humanitaires (Vienne, jeudi 21 février)
2. Interventions de M. Alain Néri
a. Commission permanente (Vienne, vendredi 22 février) sur l’organisation du travail au sein de l’AP OSCE
b. Commission des affaires politiques et de la sécurité (Vienne, jeudi 21 février) – Débat sur le thème « bâtir une communauté de sécurité »
c. Commission générale des affaires politiques et de la sécurité (Istanbul, samedi 30 juin) - Débat sur le processus « Helsinki + 40 »
d. Commission des affaires économiques, de la science de la technologie et de l’environnement – Débat sur les politiques budgétaires au sein de l’OSCE
3. Intervention de M. Michel Billout
a. Commission générale de la démocratie, des droits de l’homme et des questions humanitaires (Vienne, jeudi 21 février) - Débat sur la liberté des médias
4. Intervention de M. Jean-Paul Dupré
a. Commission des affaires politiques et de la sécurité (Istanbul, samedi 30 juin) – Débat sur le point supplémentaire présenté par M. Kent Härsted (chef adjoint de la délégation suédoise, Parti Social démocrate), relatif à l’Arctique
5. Interventions de M. Thierry Mariani
a. Commission générale des affaires politiques et de la sécurité (Vienne, jeudi 21 février) – Débat sur la communauté de sécurité
b. Débat spécial sur le thème « quelles réponses de l’OSCE face aux crises en Syrie, au Sahara et en Afrique du Nord ? » (Vienne, vendredi 22 février)
6. Interventions de M. Germinal Peiro
a. Commission générale des affaires économiques, de la science, de la technologie et de l’environnement – Débat sur l’eau (Vienne, jeudi 21 février)
b. Résolution de la Commission des affaires économiques, de la science, de la technologie et de l’environnement – Débat sur « Helsinki + 40» (Istanbul, dimanche 30 juin)
7. Intervention de M. Yves Pozzo di Borgo
a. Débat en séance plénière « Helsinki +40 » (Istanbul, mardi 2 juillet)
8. Interventions de M. Guy Teissier
a. Commission générale des affaires politiques et de la sécurité (Vienne, jeudi 21 février) – Débat sur la communauté de sécurité
b. Commission des affaires politiques et de la sécurité – Débat sur la résolution « Helsinki + 40 » (Istanbul, dimanche 30 juin)
ANNEXE 2
DÉCLARATION D’ISTANBUL DE L’ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L’OSCE
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 117 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 2477