Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la filière munitions

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE : NAISSANCE ET PRODUCTION DES MUNITIONS

I. UN TOUR D’HORIZON DU PAYSAGE MUNITIONNAIRE

A. LES MUNITIONS PROPULSÉES

1. Les missiles

2. Les torpilles

B. LES MUNITIONS BALISTIQUES

II. DE L’EXPRESSION DU BESOIN À L’ACQUISITION DES MUNITIONS : UNE MANOEUVRE DÉLICATE DÉTERMINANTE POUR L’AVENIR

A. LA DÉTERMINATION DU BESOIN

1. Le processus de détermination du besoin

2. L’estimation des stocks nécessaires

B. L’ACQUISITION DES MUNITIONS

1. Stock objectif et stock détenu

2. La réponse au besoin

C. LES PRINCIPALES DIFFICULTÉS

1. La durée de réalisation des projets de développement

2. La contrainte budgétaire

III. L’INDUSTRIE MUNITIONNAIRE EN FRANCE, UN ENJEU STRATÉGIQUE

A. LES DIFFÉRENTS SEGMENTS

1. Les munitions de moyen et gros calibre

2. Les missiles

3. Les torpilles

4. Les leurres et artifices

5. Les matériaux énergétiques

B. LES SUJETS DE PRÉOCCUPATION

1. L’absence d’industrie munitionnaire de petit calibre en France

2. L’armement air-sol

3. La contrainte budgétaire et le coût des munitions

4. La pérennité de la production

 

DEUXIÈME PARTIE : L’UTILISATION OPÉRATIONNELLE

 

I. UNE LOGISTIQUE COMPLEXE

A. LE SERVICE INTERARMÉES DES MUNITIONS

1. La création du SIMu

2. L’organisation du SIMu

3. Son budget

4. La fonction achat

5. Les systèmes d’information logistique

6. Les dépôts de munitions

7. L’infrastructure

8. Le maintien en condition opérationnelle

9. Le personnel

10. La sécurité

B. LE TRANSPORT

1. Le transport stratégique

a. Les différents types de transport

b. Les voies d’acheminement des munitions

c. Les délais de transport

d. Les coûts du transport

e. La sécurisation des transports de munitions

2. Le transport assuré par les unités

C. LA GESTION DES MUNITIONS DÉLIVRÉES PAR LE SIMU

1. Dans les unités

2. En OPEX

 

TROISIÈME PARTIE : LA FIN DE VIE DES MUNITIONS

I. LA CONSOMMATION

A. L’ARMÉE DE TERRE

B. L’ARMÉE DE L’AIR

C. LA MARINE NATIONALE

D. LA GENDARMERIE

II. L’ÉLIMINATION DES MUNITIONS

A. LES MUNITIONS

1. Le recours à la filière européenne

2. Un seul acteur français dans le haut du spectre

3. Le coût de l’élimination

4. Des coûts supplémentaires dus au regroupement des sites du SIMu

5. L’élimination par le SIMu

B. LES DÉCHETS DE TIR

C. LES CHANTIERS DE DÉPOLLUTION PYROTECHNIQUE

 

QUATRIÈME PARTIE : LES MUNITIONS DE DEMAIN

I. L’ÉVOLUTION DES MUNITIONS ACTUELLES

II. LA RECHERCHE

III. LE DÉFI REACH

 

TRAVAUX DE LA COMMISSION

ANNEXE : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS ET DÉPLACEMENTS