Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évolution du rôle de l'OTAN

INTRODUCTION

 

COMPRENDRE L’OTAN D’HIER À AUJOURD’HUI

I. L’ÉVOLUTION DES RAISONS D’ÊTRE DE L’OTAN 

A. À L’ORIGINE, LA DÉFENSE COLLECTIVE POUR PROTÉGER LE BLOC OCCIDENTAL

1. La naissance de l’OTAN à l’issue de la Seconde Guerre mondiale

2. L’OTAN dans la Guerre froide

B. À LA DISSOLUTION DU PACTE DE VARSOVIE, L’OTAN EN QUÊTE D’ELLE-MÊME

1. La définition d’un nouveau concept stratégique

2. La persistance d’une fragilité européenne

C. LA DÉCENNIE 2000, L’IMPRESSION D’UN TÂTONNEMENT

1. L’expansion géographique

2. La diversification des missions

D. LE SOMMET DE LISBONNE, L’HEURE DE LA RÉAFFIRMATION

E. LE SOMMET DE NEWPORT, LE RETOUR AUX FONDAMENTAUX

1. Le Plan d’action pour la réactivité de l’Alliance (RAP)

2. Un plan de soutien à l’Ukraine

3. Un engagement budgétaire fort

4. Le renforcement de l’interopérabilité

II. LE FONCTIONNEMENT DE L’OTAN

A. L’ALLIANCE POLITIQUE

1. Le Conseil de l’Atlantique Nord

2. Les comités de l’OTAN

3. L’Assemblée parlementaire de l’OTAN

B. L’ORGANISATION MILITAIRE

1. Le Comité militaire et l’État-major international

2. La structure de commandement de l’OTAN

3. Les capacités militaires de l’OTAN

C. LES AUTRES STRUCTURES DE L’OTAN

1. Le secrétariat international et le secrétaire général

2. Les agences de l’OTAN

3. Les centres de formation

D. LA COOPÉRATION AVEC LES PAYS PARTENAIRES DE L’OTAN

1. Le Conseil de partenariat euro-atlantique (CPEA)

2. Le Dialogue méditerranéen de l’OTAN

3. L’Initiative de coopération d’Istanbul (ICI)

4. Les partenaires mondiaux

5. Les relations avec les organisations internationales

6. Les relations avec la Russie

 

ÉVALUER LA PLACE DE LA FRANCE DANS L’OTAN

I. LA FRANCE ET L’OTAN, UNE HISTOIRE SINGULIÈRE

A. LA FRANCE DANS L’OTAN

1. Un membre fondateur et actif

2. L’apparition des premières tensions

B. LA FRANCE « HORS » DE L’OTAN

1. Le retrait du commandement militaire intégré en 1966

2. Le maintien d’une présence auprès de l’OTAN pendant la Guerre froide

3. L’heure des premiers rapprochements

C. LE RETOUR DE LA FRANCE DANS LE COMMANDEMENT INTÉGRÉ

1. La décision du président Sarkozy

2. Le processus de réintégration

II. QUEL BILAN DU RETOUR ?

A. LE RAPPORT VÉDRINE

1. Le refus d’une nouvelle sortie de l’OTAN

2. En 2012 : un bilan mitigé

B. QUELLES ÉVOLUTIONS DEPUIS 2012 ?

1. Les points satisfaisants

2. Des questions en suspens

 

PENSER L’OTAN DE DEMAIN : LE SOMMET DE VARSOVIE ET AU-DELÀ

 

I. ADAPTER LES INTERVENTIONS DE L’OTAN EN FONCTION DES THÉÂTRES

A. À L’EST, AFFICHER L’ACTION DE L’OTAN

a. Les mesures de réassurance

b. La question d’une présence permanente

B. AU SUD ET AU MOYEN-ORIENT, RECOURIR AUX OUTILS DE L’OTAN

a. L’expérience libyenne

b. L’OTAN comme réservoir de capacités

C. MAÎTRISER L’EXTENSION DU CHAMP D’INTERVENTION DE L’ALLIANCE

a. Approfondir l’action en matière de cyberdéfense

b. Poursuivre l’action en matière de lutte contre le terrorisme

c. Prévenir la tentation de la dispersion tout en restant vigilant

d. Approfondir l’interopérabilité des forces

II. PRÉCISER LA COMPLÉMENTARITÉ ENTRE L’OTAN ET SES PARTENAIRES

A. PRENDRE EN COMPTE LE PIVOT STRATÉGIQUE AMÉRICAIN

B. L’APPROFONDISSEMENT DES RELATIONS ENTRE L’OTAN ET L’UE

C. PRÉCISER L’ARTICULATION DES ACTIONS DE L’ONU ET DE L’OTAN

III. PRÉPARER LE SOMMET DE VARSOVIE

A. LES ENJEUX DU SOMMET

1. L’ordre du jour prévisionnel

2. La question de l’élargissement

B. FAIRE ENTENDRE LA VOIX DE LA FRANCE

1. Quelle position française à Varsovie ?

2. La vision française de l’OTAN

 

CONCLUSION

TRAVAUX DE LA COMMISSION

ANNEXE : AUDITIONS ET DÉPLACEMENTS DE LA MISSION D’INFORMATION