Les derniers rapports publics

Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification des lignes ferroviaires de Bretagne (Rennes-Brest et Rennes-Quimper)

Avis

Auteur(s) :  Philippe Peyronnet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2008

Etude descriptive d'un épisode de pullulation de chenilles Lithosies quadrilles (Lithosia quadra) survenu au cours de l'été 2006 - Aspects sanitaires et expositions environnementales, Loire-Atlantique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Rapport public 2007 de la Mission interministérielle d'inspection du logement social (Miilos)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville  ;  Mission interministérielle d'inspection du logement social

Remis le 

Innovation et compétitivité des régions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Madiès  ;  Jean-Claude Prager  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 7ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH - 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Yeni  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Bilan et perspectives de la coopération dans le secteur de l'eau en Méditerranée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Lainé  ;  Patrick Marchandise  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2008

Zones de défense et de sécurité : propositions d'évolution

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Duffe  ;  Françoise Taheri  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er août 2008

Contrôle thématique des modalités et frais de collecte de six organismes faisant appel à la générosité publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Guillermo  ;  Monique Mousseau  ;  Didier Noury  ;  Alexandre Pascal  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er août 2008

Les difficultés de viabilité hivernale sur l'autoroute A84 mettant en cause le revêtement de chaussée en enrobé drainant - Rapport de seconde phase

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Joigny  ;  Régis Rioufol  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2008

Grenelle de l'environnement - Comité Opérationnel n°24 : « Institutions et représentativité des acteurs »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er août 2008

L'organisation territoriale, l'observation statistique et les accords bilatéraux de la France dans le domaine du tourisme - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Couve  ;  Premier ministre

Remis le 

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