Les derniers rapports publics

Grenelle de l'insertion : rapport général

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Commissaire aux Solidarités actives contre la Pauvreté

Remis le 

Célérité et qualité de la justice devant la cour d'appel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Magendie  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Bronchite chronique : prévalence et impact sur la vie quotidienne - Analyse des données de l'enquête santé Insee 2002-2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Contribution à la préparation de la convention tripartite entre l'Etat, l'Unédic et la nouvelle institution créée par la loi du 13 février 2008

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boulanger  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport sur les fonds souverains

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Demarolle  ;  Henri Johanet  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Certification des comptes de l'Etat - Exercice 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d'activité 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Freville  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

Pour le développement du numérique à l'école : rapport de la mission e-Educ

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Mounet  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le suivi des dossiers européens en matière de blanchiment, de protection civile, d'immigration, d'asile et de terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Fauchon  ;  Jean-René Lecerf  ;  Jean-Claude Peyronnet  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

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