Les derniers rapports publics

La politique et les structures de l'accueil à distance des usagers au ministère de l'intérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Fitoussi  ;  Agnès Fontana  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mai 2007

Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux roues motorisés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lebrun  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Améliorer les accès ferroviaires au Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

La mise en oeuvre de l'éducation artistique et culturelle dans l'enseignement primaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Viviane Bouysse  ;  Vincent Maestracci  ;  Jean-Yves Moirin  ;  Christine Saint-Marc  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mai 2007

Commission de déontologie de la fonction publique de l'Etat - Accès des agents publics au secteur privé : 12ème Rapport d'activité - 2006 - Rapport au Premier ministre

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Déontologie de la Fonction publique

Remis le  1er mai 2007

Technologies nouvelles susceptibles d'améliorer les pratiques gérontologiques et la vie quotidienne des malades âgés et de leur famille

Rapport officiel

Auteur(s) :  Vincent Rialle  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mai 2007

Evaluation de la qualité juridique de l'action du ministère des transports, del'équipement, du tourisme et de la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Lavoisier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Gérard Delacroix  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Evaluation des risques sanitaires des sous-produits de chloration de l'eau potable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mai 2007

Externalisation des services à l'industrie : enjeux du développement des groupes multiservices

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Hoarau  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Rapport annuel 2006 du Haut conseil de la coopération internationale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 

Sanctionner dans le respect des droits de l'homme - II. Les alternatives à la détention

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sarah Dindo  ;  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

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