Les derniers rapports publics

Rapport sur La place de la France dans les enjeux internationaux de la recherche en milieu polaire : le cas de l'Antarctique - Les pôles, témoins pour les hommes - Ouverture de l'année polaire internationale - Actes du colloque du 1er mars 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les finances des collectivités locales en 2007 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Joël Bourdin  ;  Observatoire des finances locales

Remis le 

Rapport public d'activité 2006 de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes

Remis le 

La tarification du réseau ferré

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Julien Dehornoy  ;  Noël de Saint-Pulgent  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Evaluation des transferts de personnels pour l'exercice des compétences décentralisées dans les domaines de la solidarité, de la santé et de l'action sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Marc-David Seligman  ;  Patrice O'Mahony  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2007

Vie étudiante et territoires : état des savoirs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christelle Manifet  ;  Jean-Paul Domergue  ;  François Rio  ;  Observatoire national de la vie étudiante

Remis le  1er juillet 2007

La modernisation des ports autonomes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Évaluation de la connaissance et de l'application de la circulaire du 25 juin 2001 relative à la composition des repas servis en restauration scolaire et à la sécurité des aliments dans les établissements publics du second degré (2005-2006)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Carine Dubuisson  ;  Ariane Dufour  ;  Lionel Lafay  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er juillet 2007

La mesure de la performance dans le cadre de la mise en oeuvre de la LOLF dans l'enseignement supérieur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Billon  ;  Béatrice Gille  ;  Bernard Dizambourg  ;  Laurence Védrine  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juillet 2007

Mission d'étude relative à la politique départementale de protection maternelle et infantile - Département de Paris

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  François Guichard  ;  Rémi Long  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale (Mairie de Paris)

Remis le  1er juillet 2007

L'Inspection du travail en France en 2005 : Les chiffres clés - Rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le  1er juillet 2007

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