Les derniers rapports publics

Etat d'avancement des actions dans le domaine des zoonoses non alimentaires après la démarche de définition des priorités de 2001 : 2001-2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2007

Rapport d'activité ministérielle 2004-2005 du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er février 2007

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la mise en application de la loi n° 2005-845 du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier de Roux  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XVème session annuelle de cette Assemblée (OSCE) (Bruxelles : 3 - 7 juillet 2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur le Fonds européen de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Josselin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Etablissement public d'Insertion de la Défense (EPIDe)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Branget  ;  Gilbert Meyer  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur l'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport sur la valorisation de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport au Premier ministre du groupe de travail chargé d'une réflexion sur les suites du rapport public 2006 du Conseil d'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général du Gouvernement

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la productivité et le niveau de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et les services de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Ries  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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