Républiquefrançaise
Rapport d'activité
Auteur(s) : Dominique Versini ; Défenseur des enfants
Remis le 13 novembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'audiovisuel
Remis le 10 novembre 2006
Auteur(s) : Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain ; Observatoire national des zones urbaines sensibles
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 9 novembre 2006
Auteur(s) : Joël Bourdin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Rapport d'activité, Rapport d'étude
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Michel Charasse ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 8 novembre 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Eric Dolige ; Sénat. Observatoire de la décentralisation
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean Aribaud ; Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du Territoire ; Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer
Auteur(s) : François Trucy ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 7 novembre 2006
Auteur(s) : Pierre Morel-A-L'Huissier ; Premier ministre
