Les derniers rapports publics

Programme de surveillance air et santé (Psas) : relations à court terme entre les niveaux de pollution atmosphérique et les admissions à l'hôpital dans huit villes françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er novembre 2006

Le développement de la trufficulture française

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Escafre  ;  François Roussel  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Si vous étiez au pouvoir, que feriez-vous ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le 

La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances - A l'épreuve de la pratique, insuffler une nouvelle dynamique à la réforme

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Lambert  ;  Didier Migaud  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie  ;  Ministère du Budget et de la Réforme de l'Etat

Remis le 

La contribution de l'éducation prioritaire à l'égalité des chances des élèves

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Armand  ;  Béatrice Gille  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Rapport technique sur la création d'une capacité d'intervention médicale humanitaire au ministère de la santé et des solidarités

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur le bilan et les perspectives de l'intercommunalité à fiscalité propre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Observatoire de la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006, adressé à M. le président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers en difficulté depuis une quinzaine d'années - Tome I : rapport - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre André  ;  Sénat

Remis le 

L'action sociale dans la Fonction publique territoriale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Leroy  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Assistants maternels, assistants familiaux : évoluer pour préparer l'avenir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenay  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

Remis le 

Haut de page