Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Justice - Droits fondamentaux

Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Date de remise :

Société - Population

Enquête auprès des populations d'origine marocaine et vietnamienne résidant en Ile-de-France

Auteur(s) : Edwidge Rude-Antoine - Nathalie André - Amélie Antoine - Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice - Unité de recherche migrations et société (Saint-Denis, Seine-Saint-Denis))

Date de remise :

Environnement

Le Marais poitevin : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Auteur(s) : Gilbert Simon - Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement - Conseil général des Ponts et Chaussées

Date de remise :

Education - Recherche

Propositions pour simplifier, déconcentrer et mutualiser les fonctions de gestion de la recherche dans les Etablissements Publics Scientifiques de Technologie : rapport remis à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Auteur(s) : Gérard Chastagnaret - Marc Goujon - Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Date de remise :

Ville - Territoires

Diagnostic de l'exercice par les directions départementales de l'équipement, de leur mission de contrôle de sécurité des transports guides

Auteur(s) : Jacques Ville - Conseil général des Ponts et Chaussées

Date de remise :

Energie - Transports

Le Financement de la première phase du TGV-Est européen : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Auteur(s) : Christian de Fenoyl - Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d'analyse et de propositions sur la libéralisation du transport fluvial

Auteur(s) : Claude Hossard - Conseil général des Ponts et Chaussées

Date de remise :

Finances publiques

La fiscalité directe et la compétition européenne

Auteur(s) : Edouard Salustro - Conseil économique et social

Date de remise :

Environnement

La résorption des points noirs du bruit routier et ferroviaire : rapport à la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Auteur(s) : Claude Lamure - Conseil général des Ponts et Chaussées - Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Date de remise :

Vie économique

Situation et perspectives de développement des productions agricoles à usage non-alimentaire

Auteur(s) : Philippe Desmarescaux - Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Date de remise :

Culture - Médias

L'organisation de l'archéologie préventive en France : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Auteur(s) : Jean-Paul Demoule - Bernard Pêcheur - Bernard Poignant - Ministère de la Culture et de la Communication

Date de remise :

Environnement

Les Nuisances générées par les activités du dépôt SNCF de la Villette

Auteur(s) : Pierre Chemillier - Conseil général des Ponts et Chaussées - Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Date de remise :