Les derniers rapports publics

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Coussain  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur le statut des journalistes et correspondants de guerre en cas de conflit

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lellouche  ;  François Loncle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XIVème session annuelle de cette assemblée (OSCE) (Washington : 1er - 5 juillet 2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le suivi de la mission d'évaluation et de contrôle sur la gestion et la cession du patrimoine immobilier de l'Etat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Tron  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

La France face au terrorisme - Livre blanc du Gouvernement sur la sécurité intérieure face au terrorisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat général de la Défense nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de soutien à l'expression radiophonique locale (FSER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'action communautaire en matière de protection civile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Girod  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur les travaux de la Délégation française à cette Assemblée, lors de la première partie de la session ordinaire pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la stratégie de Lisbonne et sur la communication de la Commission du 25 janvier 2006 au Conseil européen de printemps Passons à la vitesse supérieure : le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'épidémie de chikungunya à La Réunion

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Marie Payet  ;  Gélita Hoarau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Benattar  ;  Jean-Yves Chauviere  ;  Jean-Louis Piquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2006

L'engagement corporel dans les danses traditionnelles de France métropolitaine : Une approche par l'analyse fonctionnelle du corps dans le mouvement dansé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Auge  ;  Yvonne Paire  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le  1er mars 2006

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