Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Collectivités territoriales

Les Conséquences des normes techniques pour les collectivités locales

Auteur(s) : Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Société - Population

Guide des recherches dans les archives des spoliations et des restitutions

Auteur(s) : Jean Mattéoli - Catherine Piketty - Christophe Dubois - Fabrice Launay - Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Date de remise :

Energie - Transports

Rapport d'activité 1999 de la Direction de la sûreté des installations nucléaires

Auteur(s) : Direction de la Sûreté des Installations nucléaires

Date de remise :

Sécurité

Rapport du ministre délégué à la famille et à l'enfance au Parlement sur l'enfance maltraitée

Auteur(s) : Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Conférence nationale de santé 2000 : le panier de biens et services de santé

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Date de remise :

Ville - Territoires

Plan de développement rural national français

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Quinzième rapport au Président de la République et au Parlement de la Commission de la sécurité des consommateurs (1999)

Auteur(s) : Commission de la Sécurité des Consommateurs

Date de remise :

Energie - Transports

La prospective technologique des filières non nucléaires : rapport

Auteur(s) : Maurice Claverie - Daniel Clément - Claude Girard - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Ville - Territoires

Ville : une nouvelle ambition pour les métiers : rapport au ministre de la ville

Auteur(s) : Claude Brevan - Paul Picard - Ministère de la Ville

Date de remise :

Energie - Transports

La prospective technologique de la filière nucléaire : rapport

Auteur(s) : Jean Bergeron - Jean-Paul Schapira - Alain Simon - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Energie - Transports

Les Réformes de l'industrie électrique en Europe

Auteur(s) : Jean-Michel Glachant - Commissariat général du Plan

Date de remise :