Les derniers rapports publics

Mission de médiation et d'expertise relative aux conditions actuelles de sorties de films en salles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leclerc  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le  1er mai 2006

Carte scolaire du premier degré : rapport 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Direction générale de l'Enseignement scolaire

Remis le  1er mai 2006

Pour une plus grande et une meilleure visibilité des diverses composantes de la population française dans le secteur du spectacle vivant

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mai 2006

L'accompagnement à la scolarité - Pour une politique coordonnée équitable et adossée aux technologies de l'information et de la communication

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain-Marie Bassy  ;  Jean-Yves Dupuis  ;  Jean-Michel Bérard  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mai 2006

Le coût des traitements et de la mise en oeuvre de la loi dans le domaine des drogues

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Kopp  ;  Philippe Fenoglio  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er mai 2006

Innovation et recherche technologique : Etat de la situation et bilan au 31 décembre 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de la Technologie

Remis le  1er mai 2006

Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Beaudeau  ;  Damien Mouly  ;  Delphine Lauzeille  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mai 2006

Le devenir des programmes de restauration en faveur des poissons migrateurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  André Manfredi  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Criminalité et délinquance constatées en France (Tome 2) : Police nationale et circonscriptions de sécurité publique - Gendarmerie nationale et compagnies de gendarmerie : année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 

Criminalité et délinquance constatées en France par les services de police et les unités de gendarmerie (Tome 1) : année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction centrale de la Police judiciaire

Remis le 

Etude sur le développement du très haut débit en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'industrie

Remis le 

Exposition médicale de la population française aux rayonnements ionisants - Etat des lieux pour la mise en place d'un système pérenne d'information sur l'exposition médicale des patients aux rayonnements ionisants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

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