Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Paul Emorine ; Gérard César ; Gérard Le Cam ; Paul Raoult ; Daniel Soulage ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan
Remis le 25 janvier 2006
Auteur(s) : Patrick Bloche ; Valérie Pécresse ; Assemblée nationale
Rapport officiel
Auteur(s) : Alain Rocca ; Ministère de la culture et de la communication
Rapport d'activité
Auteur(s) : Jean-Michel Roulet ; Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires
Remis le 22 janvier 2006
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Rapport d'étude
Auteur(s) : Philippe Quévremont ; Inspection générale de l'Environnement
Remis le 19 janvier 2006
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Robert Chapuis ; Jean-Marie Schléret ; Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Remis le 18 janvier 2006
Auteur(s) : Pierre Lasbordes ; Premier ministre
Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 16 janvier 2006
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Alain Larangé ; Yasmina Goulam ; Jean-Pierre Battesti ; Inspection générale de l'administration
Remis le 15 janvier 2006
Auteur(s) : Gérard Deshayes ; Inspection générale de la jeunesse et des sports
