Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Ville - Territoires

L'Evaluation environnementale, le développement durable et la ville : séminaire annuel, Cité universitaire de Paris, 14 mars 1995

Auteur(s) : Sous-direction de l'aménagement et des paysages

Date de remise :

Vie économique

Mobiliser nos entreprises sur le marché intérieur européen

Auteur(s) : Nicolas Forissier - Premier ministre

Date de remise :

Société - Population

Enfant d'ici, enfant d'ailleurs : l'adoption sans frontière : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Jean-François Mattei - Marie-Christine Le Boursicot - Premier ministre

Date de remise :

Santé - Protection sociale

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la protection sociale

Auteur(s) : Premier ministre

Date de remise :

Société - Population

Cas types relatifs aux situations de rupture, de précarité et d'exclusion : approches partielles : rapport final pour le Commissariat général du plan

Auteur(s) : Jean-Michel Charbonnel - Jean-Paul Zoyem - Société Infopresse (Antony, Hauts-de-Seine) - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Education - Recherche

Le devenir des diplômés des universités

Auteur(s) : Jean Vincens - Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Date de remise :

Société - Population

Enquête : le mode de vie des résidents en foyers pour isolés à la SONACOTRA : rapport final

Auteur(s) : Marc Bernardot - Sonacotra

Date de remise :

Vie économique

Eclairages européens sur l'évolution des politiques industrielles dans les secteurs du BTP et des services urbains : rapport de synthèse

Auteur(s) : Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace - Fere Consultants

Date de remise :

Vie économique

Les PME éco-industrielles en France : situation et axes de développement : résultats de l'enquête 1000 PME éco-industrielles

Auteur(s) : Chambre de Commerce et d'Industrie. Centre régional d'Observation du Commerce, de l'Industrie et des Services - Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications - Ministère de l'Environnement

Date de remise :

Vie économique

La performance industrielle : le bilan des expériences françaises

Auteur(s) : Pierre-Laurent Bescos - Ecosip (Paris) - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport sur l'exécution de la loi de programme du 6 janvier 1995, relative à la justice présenté en application de l'article 6 de cette loi

Auteur(s) : Ministère de la Justice

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel remis au Président de la République : Evolution des universités, dynamique de l'évaluation - 1985-1995

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Date de remise :