Les derniers rapports publics

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la situation budgétaire et l'emploi en Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Méhaignerie  ;  Gilles Carrez  ;  Michel Bouvard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les agences européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les politiques économiques au service de la stratégie de Lisbonne

Avis

Auteur(s) :  Henri Feltz  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La société de la connaissance dans le cadre de la stratégie de Lisbonne

Avis

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique et social

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Rapport d'information (...) sur le financement des services d'intérêt général

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux fonds octroyés aux organisations non gouvernementales (ONG) françaises par le ministère des affaires étrangères

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Comparaison internationale des politiques d'accueil des étudiants étrangers : Quelles finalités ? Quels moyens ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Vuilletet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2005 de cette Assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la communication de la Cour des comptes relative aux subventions d'équipement à la recherche universitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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Les filières sociale, médico-sociale, médico-technique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Lenay  ;  Conseil supérieur de la Fonction publique territoriale

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Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur l'application de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d'établissements publics de coopération culturelle (EPCC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ivan Renar  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

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