Les derniers rapports publics

Propositions du Conseil national de l'alimentation pour la mise en place d'une expertise socio-économique dans le cadre de l'analyse des risques alimentaires

Avis

Auteur(s) : 

Remis le  1er février 2005

Les conditions de vie des étudiants de trois universités franciliennes : Cergy-Pontoise, Marne-la-Vallée et Paris 13 - Enquête réalisée au printemps 2004 pour la Région Île-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadia Amrous  ;  Louis Gruel  ;  Ronan Vourc'h  ;  Observatoire national de la vie étudiante

Remis le  1er février 2005

Schéma directeur de la recherche en sciences humaines dans les musées nationaux : 2005-2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction des Musées de France

Remis le  1er février 2005

Évaluation des risques sanitaires liés à l'exposition de forts consommateurs de produits de la pêche de rivière contaminés par des toxiques de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Ricoux  ;  Barbara Gasztowtt  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille  ;  Conseil supérieur de la Pêche  ;  Agence de l'eau Adour Garonne  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque « Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? » organisé par le sénat le 28 octobre 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission d'information constituée le 16 octobre 2002, sur la réforme du droit des sociétés - traitement des entreprises en difficulté

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Clément  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur l'aide humanitaire en Indonésie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er février 2005

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale - Bilan 1998-2004 (Loi du 8 juillet 1998)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission consultative du Secret de la Défense nationale

Remis le  1er février 2005

Rapport du groupe de travail chargé de tirer les enseignements du traitement judiciaire de l'affaire dite d'Outreau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Olivier Viout  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er février 2005

Désindustrialisation, délocalisations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lionel Fontagne  ;  Jean-Hervé Lorenzi  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er février 2005

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur l'évolution du rôle européen du parlement français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2005

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi 1998 à 2002 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer (ARC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2005

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