Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Emmanuel Hamelin ; Serge Poignant ; Christian Poyau ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Claude Thelot ; Premier ministre
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : André Ferrand ; Premier ministre
Rapport d'activité
Auteur(s) : Agence des participations de l'État
Auteur(s) : Daniel Boudet de Montplaisir ; Gilles Brégant ; Cécile Dubarry ; Premier ministre
Rapport d'étude
Auteur(s) : François Beck ; Stéphane Legleye ; Stanislas Spilka ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Auteur(s) : Denis Hémon ; Eric Jougla ; Ministère de la Santé et de la Protection sociale ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Auteur(s) : Joël Bourdin ; Observatoire des finances locales
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Mv2 conseil (Montrouge, Hauts-de-Seine) ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable
Auteur(s) : Patrick Le Lidec ; Nicole de Montricher ; Direction générale de l'administration et de la fonction publique