Républiquefrançaise
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Christophe Rufin ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Remis le 1er octobre 2004
Auteur(s) : Alain Fouché ; Premier ministre
Auteur(s) : Michel Camdessus ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Inspection générale des Services judiciaires ; Direction des Services judiciaires
Auteur(s) : Bernard Spitz ; Ministère de la culture et de la communication
Rapport d'activité
Auteur(s) : Commission supérieure de Codification
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Jean Debeaupuis ; Thierry Malan ; Thierry Simon ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Rapport d'étude
Auteur(s) : Hélène Ruiz-Fabri ; Marcel Pinet ; Gilles Bertrand ; Jean-Louis Walter ; Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Auteur(s) : Philippe Passa ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité
Remis le 15 septembre 2004
Auteur(s) : Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Direction générale de l'Enseignement scolaire
Remis le 4 septembre 2004
Auteur(s) : Commission générale de Terminologie et de Néologie
Remis le 1er septembre 2004