Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : André Mulliez ; Benoît Granger ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er décembre 2004
Rapport officiel
Auteur(s) : Olivier Fouquet ; Commission de Réforme de la Taxe professionnelle
Auteur(s) : Dominique Bureau ; Michel Mougeot ; Conseil d'analyse économique
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Azouz Begag ; Ministère de l'Intérieur, de la Sécurité intérieure et des Libertés locales
Auteur(s) : Jean-Jacques Paul ; Thierry Troncin ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Henry Pradeaux ; Jean-Michel Bérard ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale de l'éducation nationale
Auteur(s) : Françoise Gauchard ; Anne-Marie Hattenberger ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Auteur(s) : Ivana Obradovic ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives
Auteur(s) : Conseil d'analyse économique
Rapport d'activité
Auteur(s) : Caroline Bray ; Jacqueline Costa-Lascoux ; André Lebon ; Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat
Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet