Les derniers rapports publics

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Edition 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Technologie

Remis le  1er mars 2003

Art et espace public : le point sur une démarche urbaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Smadja  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les premiers éléments disponibles concernant l'exécution du budget en 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission effectuée du 14 au 22 février 2003 dans quatre pays de la Corne de l'Afrique (Erythrée, Djibouti, Ethiopie et Soudan)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Dulait  ;  André Boyer  ;  Didier Boulaud  ;  Paulette Brisepierre  ;  Hélène Luc  ;  Louis Moinard  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information (...) sur la formation des cadres dans les écoles militaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Rivière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité maritime en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Lengagne  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information (...) sur les travaux de la XIème session annuelle de cette Assemblée (OSCE) (Berlin : 6-10 juillet 2002)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur l'organisation interne de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Couaneau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le deuxième paquet ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Beaugendre  ;  Philippe Folliot  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er mars 2003

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