Républiquefrançaise
Rapport d'activité
Auteur(s) : Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie
Remis le 15 janvier 2003
Rapport officiel
Auteur(s) : Marius Fieschi ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Rapport d'étude, Rapport officiel
Auteur(s) : Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics
Rapport d'étude, Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Ministère de la Ville et de la Rénovation urbaine
Avis
Auteur(s) : Jean-Pierre Moussy ; Conseil économique et social
Rapport d'étude
Auteur(s) : Marie-Thérèse Letablier ; Sophie Pennec ; Olivier Buttner ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Auteur(s) : Claude Jacquier ; Délégation interministérielle à la Ville
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Gérard Ghys ; François Louis ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche