Les derniers rapports publics

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sylvie Desmarescaux  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des trois premières partie de la session ordinaire de 2002, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2002 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er janvier 2003

Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roger Guesnerie  ;  Paul Champsaur  ;  Alain Lipietz  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2003

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement établi par le Conseil d'administration - Juillet 2002 - Juin 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le  1er janvier 2003

Rapport de la commission spécialisée portant sur la loi applicable en matière de propriété littéraire et artistique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Lucas  ;  Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique

Remis le  1er janvier 2003

Soutenance d'un projet de jumelage avec la Roumanie dans le domaine des transports

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Debeusscher  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

CSST 1998-2001 : Exploitation des rapports d'activité-type des Centres spécialisés de soins aux toxicomanes, 1998-2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christophe Palle  ;  Catherine Bernard  ;  Elisabeth Sévenier  ;  Hélène Morfini  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2003

L'équipement numérique du territoire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Poulit  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Alcool : dommages sociaux, abus et dépendances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2003

Propositions sur l'organisation de la toxicovigilance - Rapport de la mission InVS-Afsse sur les Centres antipoison et les Centres de toxicovigilance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Odile Rambourg Schepens  ;  Antoine Pitti-Ferrandi  ;  Martine Ledrans  ;  Michel Jouan  ;  Institut de Veille sanitaire  ;  Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le  1er janvier 2003

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