Les derniers rapports publics

Mission Gérontologie numérique : rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Albert-Claude Benhamou  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Secrétariat d'Etat aux Personnes âgées

Remis le  1er janvier 2003

Rapport annuel d'activité 2002 de l'Autorité de régulation des télécommunications

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le  1er janvier 2003

Rapport annuel 2002 de l'Institut de veille sanitaire

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2003

Un dispositif de veille internationale - Politiques intégrées de développement urbain durable et gouvernance urbaine en Europe : Quelles relations mutuelles ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Un dispositif de veille internationale sur les approches intégrées de développement urbain en Europe - Rapport de synthèse des politiques intégrées de développement urbain - Royaume-Uni : Angleterre et Pays de Galles, Ecosse, Irlande du Nord

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Jacquier  ;  Délégation interministérielle à la Ville

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Inspection générale de l'agriculture

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Agriculture

Remis le  1er janvier 2003

Etude du surpoids, de l'obésité et des facteurs associés au surpoids chez les élèves de 6ème scolarisés dans les collèges publics du département de la Haute-Savoie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Karine Mantey  ;  Nathalie Encrenaz  ;  Brigitte Helynck  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2003

Les relations entre l'Etat et les sociétés d'assurances en matière de sécurité routière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Liebermann  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2003

Acides gras de la famille omega 3 et système cardiovasculaire : intérêt nutritionnel et allégations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2003

Rapport annuel d'évaluation de l'état de la réserve militaire en 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Réserve militaire

Remis le  1er janvier 2003

Penser les drogues : perception des produits et des politiques publiques - Enquête sur les représentations, opinions et perceptions sur les psychotropes (EROPP) 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Beck  ;  Stéphane Legleye  ;  Patrick Peretti-Watel  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er janvier 2003

L'appréciation des compétences des élèves et des jeunes en lecture et en écriture et l'évolution de ces compétences dans le temps : rapport et avis du Haut Conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Ceard  ;  Martine Remond  ;  Michelle Varier  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er janvier 2003

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