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Le botulisme d'origine aviaire et bovine

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er octobre 2002

Rapport sur l'ouverture du marché gazier français

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Syrota ; Commission de Régulation de l'Électricité

Remis le 1er octobre 2002

Evaluation de l'enseignement dans l'académie de Montpellier

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Françoise Duchene ; Jean Etienne ; Annie Derocles ; Jean-Yves Dupuis ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er octobre 2002

L'exercice de l'autorité parentale dans les législations européennes : rapport pour le Haut conseil de la population et de la famille

Rapport d'étude

Auteur(s) : Frédérique Granet ; Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le 1er octobre 2002

L'évaluation des pratiques éducatives dans les premier et second degrés : rapport suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Attali ; Pascal Bressoux ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le 1er octobre 2002

Inspection suite aux désordres et à la rupture de bassins de rétention de la Savoureuse et enseignements à en tirer notamment pour le fonctionnement des services de l'Etat impliqués dans la police de l'eau sur des installations similaires : rapport consolidé après phase contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Philippe Huet ; Xavier Martin ; Maurice Meunier ; Paul Pierron ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts