Les derniers rapports publics

Les événements naturels dommageables en France et dans le monde en 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le  1er janvier 2002

Débat national sur les risques industriels : octobre - décembre 2001 : rapport à monsieur le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Essig  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Des solutions pour vivre mieux : rapport du groupe de travail sur les difficultés d'application de la réglementation sur les bruits de voisinage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Ritter  ;  Conseil national du bruit

Remis le  1er janvier 2002

Rapport du Haut conseil de l'évaluation de l'école sur les évaluations des lycées et les usages de ces évaluations, suivi de l'avis du Haut conseil de l'évaluation de l'école

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Daste  ;  Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le  1er janvier 2002

Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Commission pour les Simplifications administratives

Remis le  1er janvier 2002

La gratuité de l'enseignement : passé, présent, avenir

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Toulemonde  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 2002

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2001 : le mouvement coopératif en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er janvier 2002

Reconsidérer la richesse : rapport final de la mission nouveaux facteurs de richesse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Viveret  ;  Secrétariat d'Etat à l'économie solidaire

Remis le  1er janvier 2002

La scolarisation des élèves intellectuellement précoces : rapport à Monsieur le Ministre de l'éducation nationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Delaubier  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le  1er janvier 2002

L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Baeumler  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'activité 2001 du Sénat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie, Malte et la Slovénie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Alain Barrau  ;  Jean-Claude Lefort  ;  François Loncle  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

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