Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Launay ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Remis le 14 janvier 2015
Avis
Auteur(s) : Pierrette Crosemarie ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Eric Peres ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 13 janvier 2015
Rapport d'étude
Auteur(s) : Défenseur des droits
Remis le 10 janvier 2015
Rapport d'activité
Auteur(s) : Observatoire national de la fin de vie
Remis le 7 janvier 2015
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Louis Nadal ; Présidence de la République
Auteur(s) : Thierry Repentin ; Commission nationale de l'Aménagement, de l'Urbanisme et du Foncier
Auteur(s) : Hortense Archambault ; Jean-Denis Combrexelle ; Jean-Patrick Gille ; Premier ministre
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Bertrand-Pierre Galey ; Inspection générale des affaires culturelles
Remis le 6 janvier 2015
Auteur(s) : Brigitte Guigueno ; Emmanuel Penicaut ; Direction générale des Patrimoines
Remis le 1er janvier 2015
Auteur(s) : Michel Duraffourg ; Didier Eyssartier ; Nicolas Kanhonou ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : François-Xavier Selleret ; Patrice Blemont ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Inspection générale des affaires sociales
