Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

4 088 résultat(s)

Projet d’arrêté fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en Guadeloupe, Martinique et à Saint Martin

Consultation

Projet d’arrêté fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels à Mayotte

Consultation

Projet d’arrêté fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels à Saint Pierre et Miquelon

Consultation

Projet d’arrêté fixant la liste des habitats naturels pouvant faire l’objet d’un arrêté préfectoral de protection des habitats naturels dans les terres australes et antarctiques françaises

Consultation

Qu'est-ce qu'une monnaie internationale ?

Des monnaies de référence sont utilisées pour faciliter les échanges internationaux. Quelles sont ces monnaies ? Quels sont les critères retenus pour qu'une devise soit reconnue comme monnaie internationale ?

Fiche thématique

Réchauffement climatique mondial : des efforts insuffisants alerte l'ONU avant la COP30

Alors que la COP30 sur le climat réunit délégations et chefs d'État de plusieurs pays à Belém (Brésil) du 10 au 21 novembre 2025, un rapport de l'ONU constate que la trajectoire de hausse des températures mondiales n'a que légèrement diminué ce qui pourrait aggraver les évènements climatiques violents.

En bref

Déchets alimentaires : 9,7 millions de tonnes en 2023

En 2023, 9,7 millions de tonnes de déchets alimentaires ont été produites en France. Avec 142 kilogrammes de déchets par habitant, une récente étude montre que la France se place au-dessus de la moyenne européenne, le pays déclarant produire le moins de déchets alimentaires par habitant étant l'Espagne avec 65 kilogrammes par habitant.

En bref

Projets d'arrêté fixant des critères de sortie du statut de déchets

Consultation

Projet de loi de finances 2026 : quel est l'impact environnemental du budget de l'État ?

Le budget vert et la stratégie pluriannuelle des financements de la transition écologique sont deux documents complémentaires transmis au Parlement par le gouvernement dans le cadre du projet de loi de finances 2026. Ils permettent d'évaluer la mobilisation de l'ensemble des acteurs publics et privés.

En bref

Loi du 6 novembre 2025 visant à renforcer la lutte contre la fraude bancaire

La loi renforce les dispositifs de lutte contre la fraude au paiement SEPA et contre la fraude au chèque. Elle crée notamment un fichier national des comptes signalés pour risque de fraude (FNC-RF), afin de centraliser les coordonnées bancaires des comptes considérés suspects.

Banque

Haut de page