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17 758 résultat(s)

Procédures de gestion de crise et sécurisation des établissements d'enseignement face à la menace terroriste

Rapport

Rapport d'activité 2016 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport

Etat de la menace liée au numérique en 2017

Rapport

Rapport d'information (...) sur les incidences des nouvelles normes européennes en matière de protection des données personnelles sur la législation française

Rapport

L'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse des victimes directes et de leurs proches

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le « paquet connectivité »

Rapport

Pour un centre de ressources et de résilience : réparer et prendre soin de la vie

Rapport

Rapport d'information (…) sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe

Rapport

Rapport d'information (...) sur le suivi de la mise en œuvre des propositions de la commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'information relative au syndrome d'épuisement professionnel (ou burn out)

Rapport

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