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1 953 résultat(s)

Avis sur le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 3)

Rapport

Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments

Rapport

Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine

Rapport

Rapport d'information (...) sur le projet de loi de finances pour 2025 et le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

Rapport

"Gérer mes biens immobiliers" - Une campagne 2023 chaotique aux très lourdes conséquences financières pour l'État

Rapport

L'évolution de la répartition des impôts locaux entre ménages et entreprises et de la (dé)territorialisation de l'impôt - Communication à la commission des finances de l'Assemblée nationale

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion et à l'efficacité des remboursements et dégrèvements d'impôts

Rapport

Rapport d'information (...) par la Mission d'information portant sur le fonctionnement et le financement des infrastructures de transport terrestre

Rapport

Rapport d'activité 2005 de la Direction générale de l'aviation civile

Rapport

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