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10 272 résultat(s)

Date

Avis sur le projet de programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE 3)

Rapport

6 février 2025

Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments

Rapport

16 avril 2008

Le réseau ferroviaire - Une réforme inachevée, une stratégie incertaine

Rapport

16 avril 2008

Cités éducatives : des actions "insuffisantes" pour le Conseil des politiques de jeunesse

Le Conseil d’orientation des politiques de jeunesse (COJ) a publié un avis sur "La continuité éducative au sein des cités éducatives". Les dispositifs en place ont apporté des effets positifs, notamment l'ouverture vers l'extérieur. Toutefois, les actions restent "trop mesurées", selon le Conseil.

En bref

10 février 2025

Interview de M. Philippe Tabarot, ministre chargé des transports, à CNews le 31 janvier 2025, sur un accident mortel de car scolaire, la drogue au volant et les violences dans les transports.

Discours

31 janvier 2025

Déclarations de Mmes de Mme Valérie Létard, ministre chargée du logement, Françoise Gatel, ministre déléguée chargée de la ruralité, et Juliette Méadel, ministre déléguée chargée de la ville, sur le projet de loi de finances pour 2025 en matière de logement et de cohésion des territoires, au Sénat le 21 janvier 2025.

Discours

21 janvier 2025

Réforme 2021 des aides au logement : quel bilan de la synchronisation avec les revenus ?

Pour la Cour des comptes, la réforme du versement des aides au logement, mise en œuvre en 2021, a permis de dégager une économie budgétaire "significative" mais elle n’a pas réellement simplifié le parcours usager.

En bref

5 février 2025

Projet de décret prorogeant le délai d'application de l'article 27 de la loi du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables

Consultation

29 janvier 2025

Faciliter l'accès au logement en sécurisant bailleurs et locataires

Rapport

10 avril 2008

Besoins d'adaptation du logement au vieillissement : le Crédoc sonde les retraités

Que pensent les seniors de leur logement et de son adaptation au vieillissement ? Ont-ils réalisé ou envisagent-ils de réaliser des travaux ? Une enquête du Crédoc est consacrée à ces questions.

En bref

29 janvier 2025

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