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Date

Interview de M. Clément Beaune, ministre chargé des transports, à Europe 1 le 19 juin 2023, concernant l'impact des intempéries sur les transports, les incidents dans le métro parisien, les tarifs de la SNCF, le chantier Lyon-Turin et les véhicules électriques.

Discours

19 juin 2023

Rapport d'information (...) sur l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Rapport

16 juin 2023

Rapport d'information (...) sur l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)

Rapport

16 juin 2023

Rapport annuel 2023 de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

Rapport

16 juin 2023

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006

Rapport

14 mars 2007

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, sur le financement et l'efficacité des dispositifs de soutien à l’investissement et à la limitation des charges énergétiques des entreprises et des ménages et l'évaluation du système dual en matière de sûreté nucléaire, garanti par l’indépendance entre la fonction de régulateur assurée par l’ASN et celle d’expertise assurée par l’IRSN , à l'Assemblée nationale le 31 mai 2023.

Discours

31 mai 2023

Transports interurbains de voyageurs en Guadeloupe : convention de délégation de service public

Rapport

16 avril 2007

Rapport sur les grands domaines programmatiques de la politique spatiale du futur - Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace ?

Rapport

9 mars 2007

Modulation des péages autoroutiers en fonction des caractéristiques d'émissions polluantes des véhicules

Rapport

9 mars 2007

Les conventions d'échange de données entre les académies et les collectivités territoriales : état des lieux, pratiques et préconisations

Rapport

12 juin 2023

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