Affiner la recherche

La sélection/désélection d'un filtre recharge la page.

Réinitialiser
Rubriques
Type de contenu

5 395 résultat(s)

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la défense européenne, au Bourget le 19 juin 2023.

Discours

La collecte des prélèvements versés par les entreprises - Des transformations à poursuivre

Rapport

Les dépenses fiscales en faveur de la pierre et du logement : quelle efficacité ?

Le logement et la pierre pèsent lourd dans l'économie française. À la fois très subventionnés et très taxés, ils sont au carrefour de nombreuses politiques publiques. Les dépenses fiscales qui y sont consacrées représentent près de 20% de l'ensemble des dépenses fiscales. Que sait-on de l'efficacité de ce système ?

Eclairage

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur la politique budgétaire, le désendettement de la France et la maîtrise de la dépense publique, Paris le 19 juin 2023.

Discours

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 12 avril 2006 sur le contrôle de l'exécution des crédits de la défense pour l'exercice 2006

Rapport

Déclaration de M. Gabriel Attal, ministre chargé des comptes publics, sur les engagements financiers de l'État, à l'Assemblée nationale le 1er juin 2023.

Discours

Extraits d'une interview de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe, à France Info le 9 juin 2023, sur le statut de réfugié au sein de l'Union européenne, le droit d'asile, la politique migratoire et le conflit en Ukraine.

Discours

Déclaration de M. Gabriel Attal, ministre chargé des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021 et du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2022, à l'Assemblée nationale le 5 juin 2023.

Discours

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le prélèvement à la source et le rapprochement et la fusion de l'impôt sur le revenu et de la CSG

Rapport

Haut de page