Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome II : auditions

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

Consulter nos sélections de rapports publics

En savoir plus

Date de remise :

Présentation

Dans le prolongement de son rapport d'étape sur le processus de retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (« Brexit ») et la refondation de l'Union européenne, le groupe de suivi créé par le Sénat présente son rapport final. Celui-ci prend la forme d'une « feuille de route » à l'adresse des dirigeants européens, en vue du sommet du 25 mars 2017 à Rome, date anniversaire du traité de Rome signé en 1957. Rappelant l'importance du « moteur franco-allemand », le groupe de suivi retient trois axes : « Pour une Europe puissance » - « Pour une Europe compétitive, créatrice d'emplois et solidaire » - « Pour une Europe proche et lisible ». Consultez le rapport final du groupe de suivi à partir du lien suivant. Retrouvez la version anglaise et la version allemande de ce rapport.

Revenir à la navigation

Sommaire

I. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

II. COMPTES-RENDUS DES AUDITIONS

1. Audition de S. Exc. M. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur de la République fédérale d'Allemagne en France (mercredi 7 septembre 2016)

2. Audition des représentants de l'Institut Montaigne, de la Fondation Robert Schuman et de l'Institut Bruegel (mardi 27 septembre 2016)

3. Audition de M. Valéry Giscard d'Estaing, ancien Président de la République (mercredi 5 octobre 2016)

4. Audition de MM. Enrico Letta, ancien président du Conseil italien, et Jean-Louis Bourlanges, ancien parlementaire européen (mercredi 5 octobre 2016)

5. Audition de Lord Stephen Keith Green, ancien ministre d'État britannique du commerce et de l'investissement, et Lord Michael Hastings Jay, ancien ambassadeur du Royaume-Uni en France (mercredi 19 octobre 2016)

6. Audition conjointe de M. Stéphane Beemelmans, ancien secrétaire d'Etat au ministère fédéral allemand de la défense, M. Alain Le Roy, ancien secrétaire général du Service européen d'action extérieure, et Mme Nicole Gnesotto, présidente du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale (mercredi 19 octobre 2016)

7. Audition de S. Exc. M. György Karolyi, ambassadeur de Hongrie en France (mercredi 26 octobre 2016)

8. Audition de M. Marc-Etienne Pinauldt, coordinateur Brexit au secrétariat général du ministère de l'intérieur, M. Gilles Barbey, commandant de police, chef de la section « négociations européennes » à la direction centrale de la police judiciaire et M. Frédéric Baab, membre national d'Eurojust pour la France (mercredi 2 novembre 2016)

9. Audition de M. Sandro Gozi, secrétaire d'Etat italien chargé des affaires européennes (mercredi 9 novembre 2016)

10. Audition du Général Patrick de Rousiers, ancien Président du Comité militaire de l'Union européenne et Conseiller spécial de Mme Federica Mogherini, Haute représentante de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité (mercredi 16 novembre 2016)

11. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général aux affaires européennes (mercredi 23 novembre 2016)

12. Audition de M. Gérard Mestrallet, président-directeur général de Paris Europlace (mercredi 23 novembre 2016)

13. Audition de MM. Nicolas Baverez, essayiste, et Benoît Potier, président-directeur général d'Air Liquide et président de la table ronde des industriels européens (mercredi 23 novembre 2016)

14. Audition de S. Exc. Mme Sylvie Bermann, ambassadeur de France auprès du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (mercredi 7 décembre 2016)

15. Audition de M. Jean-Claude Piris, ancien jurisconsulte du Conseil européen (mercredi 14 décembre 2016)

16. Audition de M. Fabrice Leggeri, directeur exécutif de Frontex (mercredi 14 décembre 2016)

17. Audition M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères (mercredi 11 janvier 2017)

18. Audition de M. Jean-Claude Trichet, ancien président de la Banque centrale européenne, et de Mme Pervenche Berès, député européenne) (mercredi 11 janvier 2017)

19. Audition de Mme Nicole Fontaine, ancienne présidente du Parlement européen, M. Jean-Luc Sauron, professeur associé, Université Paris Dauphine, et M. François Lafond, Institut Jean Lecanuet (mercredi 25 janvier 2017)

20. Audition de S. Exc. Lord Edward Llewellyn, ambassadeur du Royaume-Uni en France (mercredi 25 janvier 2017)

21. Audition de M. Dariusz Wisniewski, chargé d'affaires à l'ambassade de Pologne (mercredi 8 février 2017)

22. Audition de M. Michel Barnier négociateur en chef de l'Union européenne sur le Brexit (mercredi 8 février 2017)

23. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international (mercredi 15 février 2017)

 

III. COMPTES-RENDUS SOMMAIRES DES DÉPLACEMENTS À STRASBOURG ET BRUXELLES

1. Déplacement à Strasbourg (21-22 novembre 2016)

a) Les conditions de sortie du Brexit

b) Les conséquences du Brexit pour le projet européen

c) L'avenir des institutions européennes

2. Déplacement à Bruxelles (5 et 6 décembre 2016)

a) L'avenir des grandes politiques européennes et le financement de l'ambition de l'Union

(1) Entretien avec avec Mme Elisabetta Siracusa cheffe-adjointe du cabinet de M. Phil Hogan, commissaire chargé de l'agriculture et du développement rural

(2) Audition de Mme Kristalina Georgieva, vice-présidente de la Commission européenne en charge du budget et des ressources humaines

(3) Audition de Mme Corina Cretu, commissaire européenne à la politique régionale

(4) Audition de Mme Del Breanna, chef-adjoint du cabinet de M. Carlos Moedas, commissaire européen chargé de la recherche de la science et de l'innovation

b) L'avenir du fonctionnement de l'Union

(1) Audition de M. Herman Van Rompuy, ancien président du Conseil européen

(2) Audition de M. Jeppe Tranholm-Mikkelsen, secrétaire général du Conseil de l'Union européenne

(3) Entretien avec M. Anthony Agotha, conseiller de M. Frans Timmermans, Premier Vice-président de la Commission européenne

c) Entretien avec M. Philippe Mahoux, président du comité d'avis pour les affaires européennes du Sénat de Belgique

d) Entretien avec M. Pierre Sellal, ambassadeur de France, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne

e) Entretien avec M. Alain Lamassoure, députe européen

 

IV. COMMUNICATIONS THÉMATIQUES

1. Réunion constitutive du groupe - Communication de MM. Jean-Pierre Raffarin et Jean Bizet (mercredi 13 juillet 2016)

2. Organisation des travaux du groupe - Communication de MM. Jean Bizet et Xavier Pintat (mardi 27 septembre 2016)

3. Politique commerciale de l'Union européenne - Communication de Mmes Éliane Giraud et Colette Mélot (mercredi 7 décembre 2016)

4. Politique de défense de l'Union européenne - Communication de M. Jacques Gautier et Mme Gisèle Jourda (mercredi 7 décembre 2016))

5. Europe croissance - Communication de MM. André Gattolin, Jean-Noël Guérini et Xavier Pintat (mercredi 25 janvier 2017)

6. La relation franco-allemande - Communication de MM. Claude Kern et Jean-Pierre Masseret (mercredi 25 janvier 2017)

7. Parachever la gouvernance économique - Communication de Mme Fabienne Keller et M. Richard Yung (mercredi 8 février 2017)

8. Sécurité et migrations - Communication de MM. Jean-Marie Bockel et Didier Marie (mercredi 15 février 2017)

9. Pour une Union européenne proche et lisible : communication de MM. Christian Cambon et Simon Sutour (mercredi 15 février 2017)

10. L'Europe de la subsidiarité : communication de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour (mercredi 15 février 2017)

11. Point d'étape sur le Brexit : communication de Mmes Joëlle Garriaud Maylam, Fabienne Keller et M. Eric Bocquet (mercredi 15 février 2017)

Revenir à la navigation

Fiche technique

Autre titre : Relancer l'Europe : retrouver l'esprit de Rome - Auditions

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 379 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

Revenir à la navigation