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Date

Déclaration conjointe entre la République française et la République populaire de Chine sur la coopération face aux défis climatiques et environnementaux mondiaux, le 5 décembre 2025.

Discours

5 décembre 2025

Projet d'arrêté définissant le statut de protection du loup (Canis lupus) et fixant les conditions et limites de sa destruction

Consultation

27 novembre 2025

Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche

Le projet de loi transpose plusieurs directives européennes et adapte le droit français à plusieurs règlements européens récents dans différents domaines : marché intérieur, consommation, concurrence, numérique, transition énergétique et climatique, industrie, transports, santé et sécurité au travail, agriculture...

Droit européen - Marché financier - Transition écologique - Consommation

12 novembre 2025

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur l'importance des forêts primaires dans la lutte contre le dérèglement climatique, à Belém le 6 novembre 2025.

Discours

6 novembre 2025

Modification de la liste des ouvrages bénéficiant d'une dérogation au débit minimum biologique fixée à l'article R. 214-111-3 du code de l'environnement fixée à l'article R. 214-111-3 du code de l'environnement

Consultation

23 janvier 2026

Déclaration de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, sur la politique de l'environnement, à Paris le 20 janvier 2026.

Discours

20 janvier 2026

Projet d’arrêté relatif à la mise en œuvre d’une expérimentation de l’utilisation d’aéronefs télépilotés pour la pulvérisation de produits phytopharmaceutiques

Consultation

26 juin 2019

Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 26 octobre 2012 déterminant la taille minimale ou le poids minimal de capture des poissons et autres organismes marins effectuée dans le cadre de la pêche maritime de loisir

Consultation

21 juin 2019

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le projet de loi autorisant la ratification d'une résolution portant amendement de l'article 6 du protocole de Londres de 1996 à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion de déchets et autres matières, à l'Assemblée nationale le 10 avril 2025.

Discours

10 avril 2025

L'océan et le climat : trois questions à Marina Lévy et Laurent Bopp

Quel rôle l'océan joue-t-il dans la régulation du climat de la Terre ? Quels sont les impacts du réchauffement sur l'océan ? Quelles sont les solutions fondées sur l'océan qui permettraient de lutter contre le change climatique ?

Vidéo

2 juin 2025

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