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Rapport

1er septembre 2014

Rapport d'information (…) sur «Les actes du colloque Femmes résistantes», organisé le 27 mai 2014 dans le cadre de la première commémoration au Sénat de la Journée nationale de la Résistance

Rapport

2 septembre 2014

Implantation territoriale des organismes de recherche et perspectives de mutualisation entre organismes et universités

Rapport

1er septembre 2014

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale 2010-2012

Rapport

29 août 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le compte de concours financiers « Avances à divers services de l'Etat ou organismes gérant des services publics »

Rapport

29 août 2014

Contrôle de l'association Vaincre l'autisme

Rapport

28 août 2014

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'él

Rapport

26 août 2014

Rapport d'information (…) sur les coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire dans le périmètre du mix électrique français et européen et les conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, comme la centrale de Fess

Rapport

26 août 2014

La politique de prévention de la délinquance en 2012 : sixième rapport au Parlement

Rapport

25 août 2014

La politique de prévention de la délinquance en 2011 : cinquième rapport au Parlement

Rapport

25 août 2014

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