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54 suggestions pour améliorer la fréquentation touristique de la France à partir de nos patrimoines

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le bilan de l'activité de la commission des affaires culturelles et de l'éducation au cours de la XIVème législature (2012-2017)

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le bilan d'activité de la commission des lois sous la XIVe législature (2012-2017)

Rapport

Rapport d'information (...) sur les incidences des nouvelles normes européennes en matière de protection des données personnelles sur la législation française

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'activité de la commission des finances au cours de la XIVe législature

Rapport

Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire - Retour d'expérience

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 27 avril 2016 sur la situation migratoire en Europe

Rapport

La formation professionnelle des agents de la fonction publique territoriale - Bilan et perspectives

Rapport

Mémoire de l'esclavage, devoir d'avenir - Rapport de préfiguration de la Fondation pour la mémoire de l'esclavage, de la traite et de leurs abolitions

Rapport

L'indemnisation des préjudices situationnels d'angoisse des victimes directes et de leurs proches

Rapport

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