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Date

Déclaration de M. Michel Barnier, Premier ministre, sur la commémoration de l'Assemblée nationale consultative provisoire installée le 7 novembre 1944, au Sénat le 7 novembre 2024.

Discours

18 novembre 2024

677 800 bébés nés en France en 2023 : une baisse de la natalité sans précédent

Une récente étude de l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) révèle la plus forte baisse des naissances en 2023 depuis la fin du baby-boom en France. L'Insee montre également que le recul des naissances concerne les mères de tous les âges, y compris celles de 35 ans ou plus.

En bref

19 novembre 2024

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

La proposition de loi entend renforcer la protection des consommateurs face aux abus du démarchage téléphonique. Le démarchage téléphonique sera interdit, sauf si le consommateur a préalablement donné son accord. Les opérateurs pourront utiliser un filtre anti-spam SMS. Les numéros fixes ne pourront plus figurer automatiquement dans les annuaires.

Télécommunications - Commerce - Protection des données

6 mars 2025

Médecins généralistes : des installations moins bien réparties sur le territoire

Le nombre de généralistes a diminué en France au cours des années 2010, tandis que la population a augmenté et vieilli. Les inégalités géographiques de densité en généralistes se sont accentuées mais restent plus faibles que pour les autres professions de santé. Où ces médecins s’installent-ils en priorité ?

En bref

19 novembre 2024

Le financement des actions multilatérales de la France - Exercices 2017-2023 - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport

15 novembre 2024

Evaluation du contrat d'objectifs du Centre d'études et de recherches sur les qualifications

Rapport

28 février 2008

Sexualité des Français : les résultats de l'enquête de l'Inserm

L'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) a publié une enquête concernant l’évolution de la sexualité des Français. L'Inserm met en avant un paradoxe : une plus grande diversité des pratiques mais une moindre intensité de l’activité sexuelle avec un partenaire. L'enquête relève également un niveau important de violences.

En bref

18 novembre 2024

L'ingénierie culturelle en milieu rural : pour un savoir-faire mieux partagé au service de la culture dans les territoires.

Rapport

15 novembre 2024

Projet d'hybridation des programmes scolaires français et sénégalais en CM1 et CM2 dans les écoles franco-sénégalaises dakaroises

Rapport

15 novembre 2024

Mission de conseil sur le complexe "Préférence" mis en place par les EPLEFPA

Rapport

15 novembre 2024

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