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Date

La démocratie en santé : une urgence de santé publique

Rapport

20 septembre 2022

Interview de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'État, chargée de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative, à France Bleu Provence le 7 septembre 2022, sur le lancement de l'opération Marseille en grand.

Discours

20 septembre 2022

Interview de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, à France Info le 7 septembre 2022, sur la politique de l'emploi et la réforme des retraites, la taxation des superprofits et les économies d'énergie dans les entreprises.

Discours

20 septembre 2022

Déclaration de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, lors de la conférence de presse de la 31e édition de la Fête de la science autour du thème "Réveil climatique", le 19 septembre 2022.

Discours

20 septembre 2022

Projet d’arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière à responsabilité élargie des producteurs de dispositifs médicaux perforants utilisés par les patients en autotraitement et les utilisateurs d’autotests

Consultation

20 septembre 2022

L'utilisation des compétences médicales permettant à l'Etat d'assurer ses responsabilités dans le domaine de la santé au niveau local - Rapport de synthèse

Rapport

20 octobre 2006

La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux

Rapport

20 septembre 2022

Liberté des médias : les propositions de la Commission européenne

Selon la Commission européenne, "des tendances de plus en plus inquiétantes se font jour dans l'UE" quant à la liberté des médias. Ces enjeux ont abouti au lancement de plusieurs initiatives pour la sécurité des journalistes. La Commission propose, dans ce contexte, de nouvelles règles pour mieux défendre le pluralisme et l'indépendance des médias.

En bref

20 septembre 2022

Projet d’arrêté modifiant les arrêtés ministériels du 4 octobre 2010 et 27 décembre 2013

Consultation

16 septembre 2022

Interview de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique, à BFM TV le 16 septembre 2022, sur le plafonnement des prix du gaz et de l'électricité, les aides aux entreprises pour faire face aux dépenses énergétiques et les économies d'énergie.

Discours

16 septembre 2022

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