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Aménager les territoires ruraux et périurbains

Rapport

Avis sur le bilan économique et social du tramway T3 sur les boulevards des Maréchaux Sud à Paris - Bilan « ex-post » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

Rapport

Pour une refonte du droit des peines

Rapport

Travail, emploi, numérique : les nouvelles trajectoires

Rapport

Les mouvements académiques et départementaux comme outils de gestion des ressources humaines

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels

Rapport

Les drones civils, enjeux et perspectives

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la défense

Rapport

Politiques publiques et pratiques d'entreprise sur les questions d'âge et travail - Actes du séminaire « Âges et Travail », mai 2013

Rapport

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 2385 du 20 novembre 2014 sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites

Rapport

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