Accès

Accès : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 novembre 2015. Réforme ferroviaire.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité des personnes handicapées dans le secteur de l'audiovisuel, Paris le 11 février 2014.

Déclaration

Conférence nationale contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale - Groupe de travail « Accès aux droits et aux biens essentiels, minima sociaux »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bertrand Fragonard  ;  Michel Peltier  ;  Antonin Rivard  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur le 6ème Forum mondial de l'eau, à Marseille le 13 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de la justice et des libertés, sur les efforts de simplification et de modernisation de l'administration judiciaire, illustrés notamment par le développement des points d'accès au droit et par la dématérialisation des échanges en matière d'état civil, à Coulommiers (Seine-et-Marne) le 22 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur l'accessibilité des personnes handicapées au nouvelles technologies de l'information et au numérique, Paris le 28 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'accès aux grandes écoles et les partenariats à l'échelle internationale, Paris le 8 octobre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 février 2010. L'intermédiation locative.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur l'accessibilité des équipements de transport et les bâtiments publics, notamment à la SNCF, pour les personnes handicapées, Paris le 12 mai 2009.

Déclaration

Interview de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, à Radio classique le 15 mai 2009, sur la nuit des musées et la gratuité de l'accès aux collections permanentes des musées aux jeunes de moins de 26 ans.

Interview

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur l'accès gratuit des enseignants aux collections permanentes des musées et monuments nationaux, par l'obtention d'un "pass éducation", Paris le 3 avril 2009.

Déclaration

Interview de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, à "LCI" le 9 octobre 2008, sur la gestion de la crise financière par le gouvernement et sur les conséquences de la crise sur la montée du chômage.

Interview

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