Accès

Accès : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 Avril 1991 Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1991 La Politique d'information scientifique et technique.

Communiqué

Déclaration de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, sur les enjeux de la formation professionnelle continue et la réforme des dispositifs actuels, Biarritz le 4 décembre 2000.

Déclaration

Evaluation des dispositions législatives prévues pour permettre l'accès du prestataire du service universel postal et des opérateurs titulaires d'autorisations aux boîtes aux lettres particulières

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claudine Duchesne  ;  Daniel Sansas  ;  Dominique Varenne  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er janvier 2005

L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Robert-Max Antoni  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2002

Navires en difficulté et recours aux lieux de refuge

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Hornus  ;  Roger Bosc  ;  Vincent Allais  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juin 2003

L'école et les réseaux numériques : rapport à M. le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et à M. le ministre délégué à l'enseignement scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2002

Rapport sur les immigrés vieillissants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Maurice Michel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er novembre 2002

Conservation d'éléments du corps humain en milieu hospitalier

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Dufourcq  ;  Françoise Lalande  ;  Valérie Delahaye-Guillocheau  ;  Marc Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er mars 2002

Rapport de mission sur l'accès des jeunes aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Debeir  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er mars 2002

30 propositions pour l'avenir du lycée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicole Belloubet  ;  Ministère de l'éducation nationale

Remis le  1er mars 2002

La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er novembre 2001

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