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Accès : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur les prolongements prévus en 1999 aux fêtes du sport organisées à l'occasion de la coupe du monde de football, et sur l'accessibilité des jeunes à la culture sportive et aux équipements sportifs, en octobre 1998 et le 4 novembre 1998.

Déclaration

1er octobre 1998

CM. 16 juin 1982

Communiqué

Déclaration de M. Michel Gillibert, secrétaire d'Etat chargé des handicapés et des accidentés de la vie, à l'Assemblée nationale le 22 octobre 1991, sur le budget des affaires sociales concernant les handicapés pour l'année 1992.

Déclaration

Interviews de M. Paul Quilès, ministre de l'équipement du logement des transports et de l'espace, à Europe 1 le 13 et Antenne 2 le 21 janvier 1992, sur l'effort pour l'équipement routier et et la desserte des jeux olympiques d'Albertville, et sur l'enquête après l'accident de l'avion Airbus au Mont Sainte-Odile.

Interview

CM. 9 février 1983 Les handicapés et les transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Juillet 1987 Modification du code de la Légion d'honneur.

Communiqué

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur les principaux axes de la politique énergétique de la France, Londres le 15 mars 2005.

Déclaration

Interview de Mme Nicole Péry, secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la formation professionnelle, dans "Inffo Flash" du 16 novembre 2000, sur l'égalité professionnelle, notamment l'accès des femmes à la formation, le rôle de la Présidence française de l'Union européenne.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les perspectives du développement de l'administration électronique, la réalisation de sites gouvernementaux sur internet et le projet de généralisation des téléservices publics, Hourtin le 21 août 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le financement de la décentralisation, la réforme de la fiscalité et des finances locales et sur l'accessibilité des services publics dans l'ensemble du territoire, Limoges le 4 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, sur l'accessibilité des bâtiments publics aux handicapés, Paris le 13 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur les mesures pour rendre le réseau internet plus sûr pour tous et en particulier pour les enfants et pour poursuivre la lutte contre les contenus pouvant porter atteinte à la dignité humaine, Paris le 8 février 2005.

Déclaration

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