Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Deuxième bilan de l'application de la loi relative à la lutte contre l'exclusion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jeanine Barberye  ;  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Jean-Patrice Nosmas  ;  Roland Ollivier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2003

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la problématique de l'assurance maladie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Debré  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'évaluation de la CMU

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Fonds de Financement de la Protection complémentaire de la Couverture universelle du Risque Maladie

Remis le  1er décembre 2003

Evaluation du rapprochement de structures spécialisées pour une prise en charge globale des addictions - Plan triennal de lutte contre la drogue et de prévention des dépendances (1999-2002)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Duburcq  ;  Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le  1er septembre 2003

Comparaisons internationales sur la prévention sanitaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Danièle Jourdain-Menninger  ;  Mathilde Lignot-Leloup  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2003

Mission d'inspection du centre hospitalier intercommunal du Sud-Aveyron (Saint-Affrique) : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Jean-Paul Bastianelli  ;  Roland Cecchi-Tenerini  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2004

Rapport de la Conférence nationale de santé - 1996

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Joël Ménard  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le  1er septembre 1996

Infections à VIH, hépatites, toxicomanies dans les établissements pénitentiaires et état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 : rapport au Garde des sceaux et au Secrétaire d'Etat à la santé. Tomes I et II

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Gentilini  ;  Jean Tcheriatchoukine  ;  Ministère de la justice  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er novembre 1996

Rapport de la mission odontologie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bois  ;  Jacques Melet  ;  Jacques Massonaud  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er novembre 2003

Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lecomte  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le  1er avril 2003

La gestion des praticiens hospitaliers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Françoise Lalande  ;  Gérard Laurand  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2002

Propositions en vue d'améliorer la répartition des professionnels de santé sur le territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Descours  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er juin 2003

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