Accès aux soins

Rapport de la Conférence nationale de santé - 1996

Rapport d'étude

Auteur(s) : Joël Ménard ; Ministère du Travail et des Affaires sociales

Remis le 1er septembre 1996

Infections à VIH, hépatites, toxicomanies dans les établissements pénitentiaires et état d'avancement de l'application de la loi du 18 janvier 1994 : rapport au Garde des sceaux et au Secrétaire d'Etat à la santé. Tomes I et II

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Gentilini ; Jean Tcheriatchoukine ; Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er novembre 1996

Rapport de la mission odontologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Bois ; Jacques Melet ; Jacques Massonaud ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er novembre 2003

Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Lecomte ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 1er avril 2003

La gestion des praticiens hospitaliers

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Charles de Batz de Trenquelléon ; Françoise Lalande ; Gérard Laurand ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

Propositions en vue d'améliorer la répartition des professionnels de santé sur le territoire

Rapport officiel

Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2003

Territoires et accès aux soins

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Polton ; Huguette Mauss ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er juin 2003

A l'épreuve de la précarité : une certaine idée de l'hôpital : document de synthèse remis à Madame le ministre de l'emploi et de la solidarité et à Monsieur le Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er février 1998

Conditions de vie et inégalités de santé : histoires, événements, processus : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Didier Fassin ; Pierre Aiach ; Claudine Philippe ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1997

L'avenir de la médecine de ville : rapport remis à Mme Martine Aubry, Ministre de l'emploi et de la solidarité et M. Bernard Kouchner, Secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) : François Stasse ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 1er juin 1998

Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

Explosion de l'usine AZF de Toulouse le 21 septembre 2001 : enseignements et propositions pour l'organisation des soins

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Peton-Klein ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er décembre 2002

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