Républiquefrançaise
Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Polton ; Huguette Mauss ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Jacques Lebas ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er février 1998
Rapport interne
Auteur(s) : Didier Fassin ; Pierre Aiach ; Claudine Philippe ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : François Stasse ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 1er juin 1998
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Dominique Peton-Klein ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Auteur(s) : Charles Descours ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er janvier 2003
Auteur(s) : Christian Rollet ; Conseil national de l'Évaluation ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er novembre 2002
Auteur(s) : Yvon Berland ; Thierry Gausseron ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Auteur(s) : Carine Chevrier-Fatome ; Christine Daniel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Jacques Domergue ; Henri Guidicelli ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : Philippe Mosse ; Laboratoire d'Économie et de Sociologie du Travail (Aix-en-Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er mars 1997