Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur l'accès aux soins hospitaliers, les coopérations médicales entre hôpital et cabinets privés et le développement des centres hospitaliers de proximité, Toul le 18 décembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur l'accès à l'information sur les médicaments via le site internet de référence gouvernemental intitulé "Portail public du médicament", Paris le 11 décembre 2008.

Déclaration

Mission de préfiguration de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Ritter  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la réforme de l'hôpital et la communauté hospitalière de territoire, Paris le 28 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le rôle de l'Alliance européenne Esther dans la prise en charge des victimes du Sida dans le monde, Paris le 27 novembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Lettre de mission de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. le Professeur Jacques Marescaux, sur l'élaboration d'un nouveau modèle pour les centres hospitaliers et universitaires, le 24 novembre 2008.

Lettre

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la réforme du système de santé et le projet de loi "hôpital, patients, santé, territoires", Paris le 20 novembre 2008.

Déclaration

La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la permanence des soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Boennec  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérengère Poletti  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

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