Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Door  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Lettre de mission de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. le Professeur Jacques Marescaux, sur l'élaboration d'un nouveau modèle pour les centres hospitaliers et universitaires, le 24 novembre 2008.

Lettre

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la réforme du système de santé et le projet de loi "hôpital, patients, santé, territoires", Paris le 20 novembre 2008.

Déclaration

La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la permanence des soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Boennec  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'application de la loi n° 2001-588 du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérengère Poletti  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Conseil des ministres du 22 octobre 2008. Réforme de l'hôpital, patients, santé et territoires.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la place des professions paramédicales dans le système de santé, Paris le 8 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur le projet de loi "hôpital, patients, santé et territoires", Toulouse le 18 septembre 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur l'offre de soins hospitaliers et le service public hospitalier, Douai le 26 sepetmbre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la modernisation du système de soins, l'organisation sanitaire et l'offre de soins médicaux, Cannes le 20 septembre 2008.

Déclaration

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